top of page
Comment puis-je vous aider ?
Propriété intellectuelle
NaturoPlumes est détentrice des droits de propriété intellectuelle ou des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.
bottom of page